Mentions légales

www.faubourgdeparis.com

 Editeur :

La société Faubourg de Paris, SAS inscrite au registre du commerce des sociétés de Paris - 91 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 Paris, France. SIREN 952 582 609 représentée par M. Lakk, Président, dument habilité aux fins des présentes. 

Franchise TVA 

Direction de la publication et de la rédaction 
Directeur de la publication : Lakk

+33 658664361

 Développement web : contact@faubourgdeparis.com

 Au titre de l’exercice des droits issus des Lois n°1881-07-29 du 29 juillet 1881 sur la liberté de la Presse et n°86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication, toute correspondance est à adresser à Monsieur le Directeur de la Publication.

 Hébergement :

Le site www.faubourgdeparis.com est hébergé par :

Shopify www.shopify.com

Ottawa, Canada

 Crédits du Site :

-Outil de gestion de contenu : Faubourg de Paris

-Conception du Site : Faubourg de Paris

-Réalisation du Site : Faubourg de Paris

-Propriété du site : Faubourg de Paris

 Propriété Intellectuelle :

Faubourg de Paris est titulaire des droits de propriété intellectuelle ayant trait au Site et à son contenu.

A ce titre Faubourg de Paris est propriétaire du nom de domaine www.faubourgdeparis.com des droits d’auteur relatifs au contenu du Site et des droits de producteur des bases de données du Site, ainsi que de l’ensemble des marques déposées par Faubourg de Paris et à venir.

L’accès aux Services est exclusivement limité à l’usage de l’Utilisateur dans les conditions et limites définies dans les Conditions Générales consultables. Par conséquent, sont notamment interdits l'accès aux Services en vue d'une extraction, reproduction, utilisation, revente, échange, location, la modification, l'adaptation, la correction, et ce, tant à titre gracieux qu'onéreux, de tout ou partie du Site Internet, des Services, et de leurs contenus protégés par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des logiciels, le droit des producteurs de bases de données, ou par quelque autre droit de propriété intellectuelle que ce soit.

 Données personnelles :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à améliorer la relation Faubourg de Paris. Utilisateur et d’aviser ce dernier des opérations promotionnelles et commerciales de Faubourg de Paris.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’Utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui le concernent, qu’il peut exercer en s’adressant à Faubourg de Paris, SAS - 91 rue du Faubourg Saint-Honoré 75008 Paris ou par mail à l’adresse suivante : contact@faubourgdeparis.com

L’Utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données le concernant.